Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS JOLI
Numéro de dépôt :
1003103
Date de dépôt :
02/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CLOS JOLI
Déposée le 2 décembre 1976 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements GRUEL - FAYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLOS JOLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS JOLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etablissements GRUEL - FAYER a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°9926 - Publication au BOPI 1977-005